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1. Contenu de l’offre en ligne

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2. Renvois et liens

L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute prétention en responsabilité contre l’auteur, relative à des dégâts matériels ou immatériels ayant été occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies voire par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est en principe exclue, pour autant qu’aucune faute délibérée ou négligence grossière ne puisse être imputée à l’auteur. Toutes les offres sont non contraignantes et données sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer sans préavis la totalité ou certaines parties de l’offre globale ou d’en suspendre provisoirement ou définitivement la publication.

3. Droits d’auteur et des marques de fabrique

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4. Validité juridique de la décharge de responsabilité

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